Marque expirée - Marque en non vigueur

CAVAGNOLO
EUROPE MUSIQUE INSTRUMENTS (E.M.I.) Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1380229
Date de dépôt :
13/11/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/11/2016

Présentation de la marque CAVAGNOLO

Déposée le 13 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) EUROPE MUSIQUE INSTRUMENTS (E.M.I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAVAGNOLO »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROPE MUSIQUE INSTRUMENTS (E.M.I domicilié(e) ZAC des Baterses BEYNOST (dossier no 2327088) - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 210 890 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2327088) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAVAGNOLO est expirée depuis le 13 novembre 2016.

EUROPE MUSIQUE INSTRUMENTS (E.M.I a également déposé les autres marques suivantes : PACO MARIN , (Marque figurative) , PLANETE ACCORDEON , TARREGA , CAVAGNOLO , EUROPE MUSIQUE INSTRUMENTS , LES NOUVEAUX ROIS DE L'ACCORDEON


EUROPE MUSIQUE INSTRUMENTS (E.M.I.) Société Anonyme - ZAC des Baterses BEYNOST (dossier no 2327088) - France - SIREN 339210890


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2327088) - 69006 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-17

Inscription - Changement d'adresse n°44265 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2006 n°2327088 - Publication au BOPI 2006-11-15

Inscription - Changement de dénomination n°44265 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation n°2077683 - Publication au BOPI 1996-50

Inscription le 29 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°523342 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-04-29

Inscription le 13 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°531811 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-09-13

Tous instruments de musique et notamment des accordéons.